Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G18-20
- Groupe de documents
- 1948-1973
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés foncières.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des bénéficiaires.
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Actes passés entre particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Carnet d’enregistrement des permis de construire (1972-1981).
Certificats d’urbanisme (1976-1982).
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Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de statuts, instructions, correspondance (1949).
Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).
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Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
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Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
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Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
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Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
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Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux