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Tossiat, Mairie de (Ain, France) 17th century French
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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Terres communales.
Terres communales.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École.
École.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
1583-1787
1583-1787