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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) déclaration French
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Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Associations locales.
Associations locales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1952-1981
1952-1981
1874-1945
1874-1945
1866-1953
1866-1953