Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Add to clipboard 01N001_001 Item [1875-1876] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Add to clipboard 04D010_001 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01. Add to clipboard 03O001_001 Item 1855 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02. Add to clipboard 03O001_002 Item 1855 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. Add to clipboard FF003_002 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Add to clipboard FF003_004 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05. Add to clipboard FF003_005 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06. Add to clipboard FF003_006 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Add to clipboard FF003_007 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
