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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) livre de paie Français
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Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.

  • K9
  • Dossier
  • 1953-1982 (lacunes : déclarations nominatives et DADS 1963, 1968-1969, 1973 et 1978)
  • Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).