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Grièges, Mairie de (Ain, France) French
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Télécommunications
Télécommunications
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Transport
Transport
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Tueries.
Tueries.
Urbanisme
Urbanisme
Vaccinations.
Vaccinations.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie
Voirie
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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