The municipal archives of the department of Ain

Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Villebois

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.

3G2
File
1826-1861

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.

Rémunération et cotisations sociales.

2K5
File
1917-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).

Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.

1O25
File
1960-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.

Réorganisation foncière et remembrement.

3F19
File
1961

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

01M004_001
Item
1831

Part of Fonds communal de Villebois

Lettre du sous-préfet.

Réparations sur le réseau d’eau potable.

1O27
File
1927-1935

Part of Fonds communal de Villebois

Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).

Réparations, destruction et état des chemins.

1O15
File
1791-an XII (1803)

Part of Fonds communal de Villebois

Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.

Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.

GG12
File
1740-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Répertoires des actes de la commune.

2D6
File
1885-1959

Part of Fonds communal de Villebois

Répression de la divagation des chiens.

1I9
File
1942

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.

Réquisitions en vin.

04H006_002_003
Item
1916

Part of Fonds communal de Villebois

Pétition des viticulteurs.

Réquisitions militaires.

4H2
File
1814-1815

Part of Fonds communal de Villebois

États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.

Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.

01M002_005
Item
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Devis estimatif.

Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.

01M002_003
Item
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.

Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.

01M002_002
Item
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.

Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.

01M002_004
Item
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Devis estimatif.

Restauration de la mairie et de l’école de garçons.

01M002_007
Item
1887

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.

Restauration de la mairie et de l’école de garçons.

01M002_006
Item
1887

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la façade principale et coupe des élévations.

Restauration de la mairie et de l’école de garçons.

01M002_009
Item
1887

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.

Restauration de la mairie et de l’école de garçons.

01M002_008
Item
1887

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la façade avant travaux.

Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.

1F6
File
1954-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Rétribution scolaire.

1R4
File
1865-1878

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles.

Revenus et charges de la commune

2L
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Révision des listes électorales.

1K7-9
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Révision du classement des communes dans les zones de salaires.

7F5
File
1948

Part of Fonds communal de Villebois

États des prix pratiqués, instructions.

Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.

2L11
File
1865-1924

Part of Fonds communal de Villebois

Ruisseau du Gourgue.

03O003_001
Item
1852

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.

3I5
File
1847-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.

Salle des fêtes.

1M7
File
1947-1951

Part of Fonds communal de Villebois

Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.