Archives communales de l’Ain

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Places publiques et aires de stationnement.

Place Sofrani.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Presse-papier

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Places publiques et aires de stationnement.

Place Sofrani.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Perception, conservation des hypothèques.

Pâturage et vaine pâture.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Moulins et usines.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Modification du territoire.

Modification de territoire.

Marie-école [1].

Maison d’école (château Carron).

Mairie-école.

Lotissements communaux.

Lotissements communaux.

Lotissements.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Lotissement communal Le Pavillon.

Lotissement communal De la Gondonière.

Logements HLM.

Livres comptables.

Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.

Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.

Lavoirs publics.

Lavoirs.

Inhumations et mariages.

Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Gravières.

Gestion immobilière.

Gestion collective du personnel.

Gaz.

Forêt communale.

Forêt.

Fontaines publiques et abreuvoirs.

Fontaines publiques.

Fontaines.

Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

Fonds privé de Victor Carre