Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
- 04M001_013
- Item
- [1904]
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan de la place communale du noyer.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
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Mémoires.
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.