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Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Place publique.
Place publique.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Municipales.
Municipales.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Listes électorales.
Listes électorales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
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