Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
- 1L1
- File
- 1816-1849
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Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
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Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
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Registre des délibérations.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).
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Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
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Cadastre, contributions directes
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
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Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
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Dossiers individuels, notifications, correspondance.
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Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.