Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Part of Fonds communal de Chaley
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Part of Fonds communal de Chaley
Instructions préfectorales, correspondance.
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Inventaire des biens communaux.
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Législatives et élections générales.
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Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
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Plan géométral.
Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
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Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
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Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
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Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
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Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
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Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Mesures d’exception et faits de guerre
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Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
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Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).
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Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Moyens de transport, électricité
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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