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comptabilité publique French
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Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne école.
Ancienne école.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
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