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Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
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