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Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) entretien French
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Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Procès.
Procès.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.