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Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration générale French
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1793-1982
1793-1982
Administration générale.
Administration générale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Culte.
Culte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gravières.
Gravières.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Personnel.
Personnel.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Presbytère.
Presbytère.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Textes officiels.
Textes officiels.