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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) élection Français
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Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Police économique.
Police économique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Gestion collective.
Gestion collective.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections politiques
Élections politiques
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.