Showing 20 results

Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) urbanisme French
Print preview View:
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Bureau de poste.
Bureau de poste.