Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) texte officiel Français
Aperçu avant impression Affichage :
Biens communaux.
Biens communaux.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.