Cultes, instruction publique, assistance publique
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Part of Fonds communal de Montceaux
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Part of Fonds communal de Montceaux
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
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Délibération.
Correspondance et instructions.
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Statistique générale des sinistres.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
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Matrices de rôle.
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818).
Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944).
Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963).
Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
État de répartition des ressources en logement.
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.