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voie communale Français
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Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie
Voirie
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police locale.
Police locale.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
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