Zone d'identification
Cote
1O1
Titre
Voirie communale.
Date(s)
- 1927-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.