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four communal Français
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
École primaire communale.
École primaire communale.
École de filles.
École de filles.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.