Affichage de 279 résultats

Descriptions archivistiques
comptabilité publique Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

7 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Distillation.
Distillation.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Édifices publics
Édifices publics
Taxes.
Taxes.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Résultats 1 à 50 sur 279