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Descriptions archivistiques

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Permis de construire et modificatifs.

T2-5
Groupe de documents
1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Certains dossiers concernent des installations classées.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
Groupe de documents
1865-1926

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Recettes et dépenses.

1L14-15
Groupe de documents
1908-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

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Presse-papier

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