Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

• FF5-14
• recordgrp
• 1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

• B1-2
• recordgrp
• 1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

• 1D1-12
• recordgrp
• 1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

• 1G32-33
• recordgrp
• 1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

• 1D14-16
• recordgrp
• 1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois