Salle des fêtes. – Construction.
- 1M8-9
- recordgrp
- 1977-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
Matrices des propriétés non bâties.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Matrices des propriétés bâties.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Registres des arrêtés du maire.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Tableaux de recensement des classes.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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