Groupe de documents 1Fi16-17 - Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

74x44 cm 77x48 cm

Zone d'identification

Cote

1Fi16-17

Titre

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Date(s)

  • 1823 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 plans

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièces ayant servi au procès de Villebois contre Serrières-de-Briord : voir 4D8

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées