Salle des fêtes. – Construction.
- 1M8-9
- Groupe de documents
- 1977-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Copies de la matrice.
Matrices des propriétés non bâties.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Matrices des propriétés bâties.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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