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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Groupe de documents
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Contentieux
Contentieux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
1793-1802
1793-1802
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1892
1873-1892
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
1893-1912
1893-1912
Livres comptables.
Livres comptables.
1913-1922
1913-1922
Factures.
Factures.
1923-1931
1923-1931
1932-1952
1932-1952
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
1933-1973
1933-1973
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Viticulture.
Viticulture.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1953-1962
1953-1962
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1974-1979
1974-1979