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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Installations classées.
Installations classées.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Permis de construire.
Permis de construire.