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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Groupe de documents Français
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Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1863-1872
1863-1872
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.