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Fonds communal d'Attignat recordgrp
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.