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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote.
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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
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Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
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