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Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Elections politiques.
Elections politiques.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Justice.
Justice.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Tables décennales.
Tables décennales.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1793-1802
1793-1802
1823-1832
1823-1832
1903-1912
1903-1912
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