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Fonds
FRAC01380-12W - Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Sous-série
Aménagement des eaux
Groupe de documents
12W8-9 - Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Dossier
12W8 - Tranches 1 à 3.
Dossier
12W9 - Tranches 4 à 8.
Groupe de documents 12W8-9 - Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Aménagement des eaux
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Zone d'identification
Cote
12W8-9
Titre
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Date(s)
1960-2004 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
2 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)
(1961-04-01/2009-06-08)
Dépôt
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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