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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) recordgrp
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Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1933-1942
1933-1942
Tables décennales.
Tables décennales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1808-1830
1808-1830
1851-1862
1851-1862
1923-1932
1923-1932
1954-1963
1954-1963
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1831-1850
1831-1850
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1943-1953
1943-1953
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.