Zone d'identification
Cote
1L1-4
Titre
Budgets et comptes.
Date(s)
- 1815-1982 (lacunes : 1844-1857) (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
4 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).