Budgets et comptes. Add to clipboard 11W3-4 recordgrp 1982-2008 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945). Add to clipboard 1L1-4 recordgrp an IX (1801)-1945 Part of Fonds communal déposé de Tossiat