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Descriptions archivistiquesBudgets et comptes.
Budgets et comptes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes électorales.
Listes électorales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.