Affichage de 828 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Comité syndical.
Comité syndical.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fichier de population.
Fichier de population.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Vaccination.
Vaccination.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrëtés du Maire.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Chasse.
Chasse.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Courrier.
Courrier.
Résultats 1 à 50 sur 828