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Descriptions archivistiquesPrairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres des décès.
Registres des décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Listes électorales.
Listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.