Registres des arrêtés du maire.
- 2D1-2
- Groupe de documents
- 1837-1984
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Descriptions archivistiquesGestion courante de l'état civil.
- E41-42
- Groupe de documents
- an X (1802)-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
- E39-40
- Groupe de documents
- 1963-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 1K5-6
- Groupe de documents
- an XI (1803) - 1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
- 1L1-2
- Groupe de documents
- 1806-1982 (lacunes : 1810, 1836, 1884-1927, 1933-1934 et 1937-1947)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Permis de construire et modificatifs.
- T1-10
- Groupe de documents
- 1950-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
- 5Q5-6
- Groupe de documents
- 1879-1974
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 5Q4-6
- Groupe de documents
- 1845-1974
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Opérations et procédure de remembrement.
- 11W8-9
- Groupe de documents
- 1948-1974
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
- 1Q1-3
- Groupe de documents
- 1881-1973
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-9
- Groupe de documents
- 1790-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G10-14
- Groupe de documents
- 1829-1967
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G18-19
- Groupe de documents
- 1882-1967
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E10-38
- Groupe de documents
- 1863-1962
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E36-38
- Groupe de documents
- 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E34-35
- Groupe de documents
- 1943-1952
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E31-33
- Groupe de documents
- 1933-1942
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E28-30
- Groupe de documents
- 1923-1932
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E25-27
- Groupe de documents
- 1913-1922
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1G15-17
- Groupe de documents
- 1826-1913
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E22-24
- Groupe de documents
- 1903-1912
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E19-21
- Groupe de documents
- 1893-1902
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E16-18
- Groupe de documents
- 1883-1892
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E13-15
- Groupe de documents
- 1873-1882
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E10-12
- Groupe de documents
- 1863-1872
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
- E4-9
- Groupe de documents
- 1802-1862
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- E1-3
- Groupe de documents
- 1793-1802
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-5
- Groupe de documents
- 1599-1792
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
- 3D3-4
- Groupe de documents
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne