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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E39-40
recordgrp
1963-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E36-38
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Opérations et procédure de remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

E34-35
recordgrp
1943-1952

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E31-33
recordgrp
1933-1942

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E28-30
recordgrp
1923-1932

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E25-27
recordgrp
1913-1922

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E22-24
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E19-21
recordgrp
1893-1902

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E16-18
recordgrp
1883-1892

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G18-19
recordgrp
1882-1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Commission administrative : registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1881-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Placement en nourrice.

5Q5-6
recordgrp
1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E13-15
recordgrp
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E10-38
recordgrp
1863-1962

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E10-12
recordgrp
1863-1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Protection de l’enfance.

5Q4-6
recordgrp
1845-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1837-1984

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-14
recordgrp
1829-1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G15-17
recordgrp
1826-1913

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).

1L1-2
recordgrp
1806-1982 (lacunes : 1810, 1836, 1884-1927, 1933-1934 et 1937-1947)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
an XI (1803) - 1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Gestion courante de l'état civil.

E41-42
recordgrp
an X (1802)-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E4-9
recordgrp
1802-1862

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E1-3
recordgrp
1793-1802

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil général et conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1790-1972

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des délibérations.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-5
recordgrp
1599-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).

Histoire de la commune.

3D3-4
recordgrp
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne