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Descriptions archivistiques

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Registres des arrêtés du maire.

2D3-4
Groupe de documents
1839-1977

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

1F1-2
Groupe de documents
1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Extraits du registre des délibérations.

1D7-8
Groupe de documents
1891-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contient aussi des arrêtés municipaux.

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