- 1Q1-5
- Groupe de documents
- 1911-2008
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Révision des listes électorales.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Salle des fêtes. – Construction.
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Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Copies de la matrice.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres des arrêtés du maire.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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