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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
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Permis de construire.
Permis de construire.
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Permis de construire et modificatifs.
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Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
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Permis de construire et modificatifs.
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Correspondance.
Correspondance.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Actes de vente.
Actes de vente.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Culte.
Culte.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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