Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Dépenses et recettes. – Exécution.
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Exécution budgétaire et comptable.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux