- T5-13
- recordgrp
- 1948-1983
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Réparation et entretien des chemins.
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Forêt communale. – Exploitation.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
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Salle des fêtes. – Construction.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Révision des listes électorales.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Tableaux de recensement des classes.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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