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Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
1973-1982
1973-1982
1972-1982
1972-1982
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Fichier de population.
Fichier de population.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Viticulture.
Viticulture.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Lotissements.
Lotissements.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Installations classées.
Installations classées.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Permis de construire.
Permis de construire.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
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